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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique :
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E.YES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E.YES
SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3107596
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011

Présentation de la marque E.YES

Déposée le 20 juin 2001 par la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E.YES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-31 du 3 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : domicilié(e) 245, route des Lucioles Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 107 662 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Serivce Propriété Industrielle - France.

La marque E.YES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E.YES est expirée depuis le 20 juin 2011.

SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : a également déposé les autres marques suivantes : VIGEO , ETHIC


SCHNEIDER AUTOMATION (forme juridique : Société anonyme) - 245, route des Lucioles Sophia Antipolis, 06560 VALBONNE - France - SIREN 390107662


SCHNEIDER ELECTRIC INDUSTRIES SA Serivce Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Inscription le 29 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434502 - Publication au BOPI 2006-05-29

Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31

Inscription le 7 septembre 2009 - Changement d'adresse n°505822 - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-09-07

Appareils électroniques pour la commande à distance d'opérations industrielles ; Automates programmables ; logiciels pour automates programmables ; Système d'exploitation pour automate programmable.